Fiche

Résumé

Publication

Date

Titre

Rubrique

Bull.

RASFF

relevé

Alertes

semaine 50

Système d'alerte rapide - Denrées alimentaires et aliments pour animaux

Alertes alimentaires

864

RASFF

relevé

Alertes

semaine 49

Système d'alerte rapide - Denrées alimentaires et aliments pour animaux

Alertes alimentaires

864

D.G.A.L

résumé

DGAL

16/12/2021

Validation de 22 méthodes d'analyse d'évaluation de la qualité des semences

Fruits, légumes et végétaux

864

D.G.A.L

résumé

DGAL

09/12/2021

Influenza aviaire - abattage sur ordre de l'administration - indemnisation - volet sanitaire

Animaux et viandes

864

D.G.A.L

résumé

DGAL

16/12/2021

Plan exploratoire relatif à la contamination du lait cru de vache par Campylobacter spp. au stade de la production

Produits laitiers

864

D.G.A.L

résumé

DGAL

16/12/2021

Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle

Produits phytopharmaceutiques

864

R. 2021/2191

résumé

JOCE

13/12/2021

Liste de l'Union des nouveaux aliments - Plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa - modification du R. 2017/2470

Nouveaux aliments

864

R. 2021/2202

résumé

JOCE

14/12/2021

Résidus de pesticides - Acéquinocyl, Bacillus subtilis, souche IAB/BS03, Emamectine, flutolanil et imazamox  - modification du règlement 2005/396

Résidus de pesticides

864

Déc. 2021/2186

résumé

JOCE

10/12/2021

Mesures d’urgence motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres - modification de la Déc. 2021/641

Animaux et viandes

864

Déc. 2021/2164

résumé

JOCE

07/12/2021

Permission accordée à la Belgique d’autoriser les produits biocides constitués d’azote généré in situ pour la protection du patrimoine culturel

Produits biocides

864

R. 2021/2158

résumé

JOCE

07/12/2021

Mesures spéciales de lutte contre la peste porcine classique - modification du R. 2021/934

Animaux et viandes

864

Déc. 2021/2146

résumé

JOCE

06/12/2021

Report de la date d'expiration de l'approbation du N,N-diéthyl-méta-toluamide en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 19

Produits biocides

864

R. 2021/2142

résumé

JOCE

06/12/2021

Teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires - Alcaloïdes opioïdes modification du règlement 2006/1881

Contaminants

864

R. 2021/2141

résumé

JOCE

06/12/2021

Règles pour l’application uniforme des taux de fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques sur certains envois d’animaux et de biens entrant dans l’Union - modification du R. 2019/2129

Contrôles

864

R. 2021/2117

résumé

JOCE

06/12/2021

Définition, la description, la présentation et l'étiquetage des produits vinicoles aromatisés - Modification du R. 2014/251

Boissons

864

R. 2021/2117

résumé

JOCE

06/12/2021

Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires - Modification du R. 2012/1151

Systèmes de qualité

864

R. 2021/2117

résumé

JOCE

06/12/2021

Organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles - Modification du R. 2013/1308

Organisation des marchés

864

A. 02/12/2021

résumé

JORF

05/12/2021

Cahier des charges d'IGP - Modifications temporaires - Volailles de Janzé

Signes de qualité

864

A. 02/12/2021

résumé

JORF

05/12/2021

Cahier des charges d'IGP - Modifications temporaires - Volailles du Gâtinais

Signes de qualité

864

A. 02/12/2021

résumé

JORF

05/12/2021

Cahier des charges d'IGP - Modifications temporaires - Volailles du Languedoc

Signes de qualité

864

A. 02/12/2021

résumé

JORF

05/12/2021

Cahier des charges d'IGP - Modifications temporaires - Volailles du Lauragais

Signes de qualité

864

A. 02/12/2021

résumé

JORF

05/12/2021

Cahier des charges d'IGP - Modifications temporaires - Volailles du Velay

Signes de qualité

864

R. 2021/2129

résumé

JOCE

03/12/2021

Liste de l'Union des nouveaux aliments - Fructoborate de calcium - modification du R. 2017/2470

Nouveaux aliments

864

R. 2021/2119

résumé

JOCE

02/12/2021

Règles détaillées concernant certains registres et déclarations requis de la part des opérateurs et groupes d’opérateurs et les moyens techniques de délivrance des certificats - Modifiant également le R. 2021/1378

Produits biologiques

864